Le présent site accessible à l’adresse http://www.azurds.com/ (ci-après le “ Site ”) est la propriété de l’association Azur Développement Service. Il est édité par l’association Azur Développement Service (tél : 04.93.41.55.46) et dont le siège social est situé au 4 Avenue Antoine Véran, 06100 Nice.
Le directeur de la publication de ce site Internet est Monsieur Olivier Clément en qualité de président de l’association Azur Développement Service.
Merci de bien vouloir lire attentivement l’intégralité des présentes Conditions Générales d’Utilisation avant de consulter le Site.
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du Site proposé aux internautes par Azur Développement Service.
L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle d’Azur Développement Service et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
Propriété intellectuelle
Azur Développement Service est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le Site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies à d’autres fins étant expressément interdite.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Azur Développement Service.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitation de responsabilité
Décharge
Les documents présentés sur le Site sont fournis “en l’état” et sans aucune garantie expresse ou tacite ; le Site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le Site.
Azur Développement Service ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions présentées par le Site ou par tout document référencé. Les informations contenues dans le Site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les informations présentées sur le Site font régulièrement l’objet de mises à jour. Azur Développement Service ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces documents seront assurées, sans interruption et sans erreur, ni que le Site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux.
Gestion des données personnelles
Afin d’obtenir des renseignements sur une agence, organiser une visite à domicile, effectuer une demande d’accompagnement, vous pouvez être amené à communiquer des données personnelles vous concernant et/ou concernant un proche.
Ces données sont utilisées aux seules fins pour lesquelles elles sont collectées et elles ne font l’objet d’aucun transfert à une entité autre qu’Azur Développement Service.
Vous pouvez exercer vos droits et notamment vos droits d’accès, de rectification, d’opposition en adressant votre demande :
– par mail à l’adresse suivante : nice@azurds.fr
– ou par courrier à l’adresse suivante : AZUR DEVELOPPEMENT SERVICE, 4 Avenue Antoine Véran, 06100 – NICE.
